ANNEXE A2 : Substances chimiques

[Propriétaire : Sécurité Produit | Version : 2 | Date : Mars 2018]

Produits chimiques sujets/soumis à restrictions particulières par Essity

Les substances chimiques figurant dans le Tableau 1 ne doivent pas être ajoutées de manière intentionnelle aux matières, comme cela a été défini dans l’introduction de ce document fourni à Essity. 

La présence connue ou suspectée de substances du Tableau 1 ajoutées de manière non intentionnelle, y compris les monomères résiduels, doit être communiquée et sera évaluée au cas par cas. 

En outre, il faut s’assurer que la teneur des substances figurant sur la liste REACH ne dépasse jamais 0,1 %. Une confirmation appropriée est exigée.

Remarque :

Les monomères résiduels ne sont pas considérés comme étant ajoutés intentionnellement, mais constituent des impuretés issues du processus. 

Il peut exister des exceptions à cette liste pour les matières spécifiques après approbation par Essity.

Les substances chimiques figurant dans le Tableau 2 font l’objet d’une surveillance particulière et leur présence dans les matières/matériaux fournis à Essity en raison d’un ajout intentionnel ou non intentionnel sera évaluée au cas par cas. La présence connue ou suspectée de substances figurant dans le Tableau 2 sera communiquée à Essity.

Veuillez noter que ces listes ne sont pas exhaustives.

Outre cette Annexe&, Essity a défini d’autres exigences spécifiques ou postes pour les divers types de matières (matériaux absorbants pour l’hygiène, parfums, produits commercialisés, etc.). Ces documents seront communiqués via les contacts respectifs d’Essity.

Les substances chimiques figurant dans les Tableaux 1 et 2 ci-dessous font référence à toutes les matières fournies à Essity. En raison de l’importante variation des produits, certaines substances chimiques énumérées peuvent ne pas être pertinentes pour les matières fournies. En outre, certaines des substances chimiques énumérées peuvent avoir des limites spécifiques.

Tableau 1. Substance chimique :

• Substances carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans les catégories 1A et 1B avec des déclarations sur les dangers : H340, H350 et H360 conformément à ONU-GHS¹ et au Règlement (CE) N° 1272/2008 (CLP) ² et amendements
• Allergènes classés avec des déclarations sur les dangers : H317 conformément à ONU-GHS¹ et au Règlement (CE) N° 1272/2008 (CLP) ² et amendements (pour les composants de parfum, les conservateurs et les biocides, voir Tableau 2) 
• Substances identifiées comme substances PBT/vPvB selon le Règlement européen REACH N° 1907/2006 et amendements
• Toutes les substances figurant dans la liste des candidats REACH du Règlement européen REACH 1907/2006  
• Certains métaux et leurs composés (cadmium, plomb, mercure, arsenic, chrome et nickel), des dérogations peuvent être accordées pour le chrome (3+) dans certaines applications
• Phtalates 
• Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
• Composés organostanniques 
• Alkylphénols et leurs éthoxylates
• Bisphénol A (BPA) et autres dérivés du bisphénol
• PVC

Tableau 2. Substance chimique (non exhaustive) :

• Substances carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans la catégorie 2 avec des déclarations sur les dangers : H341, H351 et H361 selon le Règlement européen ONU-GHS1 N° 1272/2008 (CLP)², ou en cours d’examen par les organismes de réglementation officiels, p. ex., CIRC.
• Substances dangereuses pour l’environnement avec déclarations sur les dangers : H400 et H410 selon le Règlement européen ONU-GHS¹, et Classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges, N° 1272/2008 (CLP)
• Allergènes reconnus ou documentés (p. ex., parfums, conservateurs, biocides, etc.)
• Substances reconnues ou documentées provoquant des troubles du système hormonal (perturbateurs endocriniens)
• Substances chimiques figurant sur la liste de la Proposition 65 de la Californie
• Substances limitées dans les réglementations sur les jouets (2009/48/CE et amendements)
• Substances limitées dans la Directive 94/62/CE sur les emballages et déchets d’emballages et amendements
• Substances limitées dans la Directive 2011/65/UE (directive RoHS) et amendements
• Substances identifiées dans la Liste OSPAR des produits chimiques devant faire l’objet de mesures prioritaires
• Certains métaux et leurs composés organiques et inorganiques (p. ex., argent, cuivre, cobalt, antimoine, sélénium)
• Composés organiques halogénés
• Colorants azoïques, amines aromatiques
• Caoutchouc naturel (latex)

¹ Système global harmonisé de classification et d’étiquetage des substances chimiques des Nations Unies

² Règlement européen N° 1272/2008 Classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges